Marque renouvelée - Marque en non vigueur
TRIBUS
Numéro de dépôt :
1192723
Date de dépôt :
18/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1992
Présentation de la marque TRIBUS
Déposée le 18 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°43800 - Publication au BOPI 1982-23